html5 templates

Mentions Légales

Mentions légales concernant "Philippe Jourdan - Architecte"

Dénomination des pages du site concernant ces mentions légales
Secteur d'activité
Nom de l'entreprise
Siège social
Siège exploitation
Contact téléphonique
Contact mail
Numéro d'entreprise
Responsable de publication

Philippe Jourdan - Architecte
Bureau d'architecture - Architecte à Libramont
Philippe Jourdan - Architecte
BE-Saint-Pierre - Rue Sous le Pont, 6
BE-6800 - Libramont-Chevigny - Rue Sous le Pont, 6
0032 61 22 40 03
philippe.jourdan@skynet.be
BE0884641681
Philippe Jourdan - Architecte

L'utilisateur reconnaît formellement que la présentation, le contenu, les marques et les logo et toutes les informations et données contenues sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et restent la propriété de Philippe Jourdan - Architecte et ses fournisseurs et sont soumises à une clause de non-responsabilité. la présentation, la reproduction, la diffusion, la vente, la publication, la modification et tout utilisation à des fins commerciales de l'ensemble ou d'une partie de ce site web et de son contenu sont interdites sans autorisation écrite préalable de Philippe Jourdan - Architecte. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reprouits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, ...) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Philippe Jourdan - Architecte veille à donner les informations et prix les plus exactes. Sauf avis contraire, tous les prix sont donnés en EURO à titre purement informatif et indicatif. Nous conseillons aux utilisateurs de confirmer tous les tarifs et la disponibilité des services directement auprès de Philippe Jourdan - Architecte. Philippe Jourdan - Architecte décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. De même, Philippe Jourdan - architecte ne peut être tenu responsabl en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site. il en va de même en cas de modification, interruption, suspension ou suppression du présent site.

Ce site Internet contient éventuellement des liens hypertextes vers d'autres sites ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Philippe Jourdan - Architecte ne peut en aucun cas garantir la qualité et/ou le caractère exhaustif des informations qui y sont contentues. Philippe Jourdan - Architecte décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information auxquelles renvoie celui-ci.

En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez les termes des présentes conditions d'utilisation sans restriction ou réserve. Si une des dispositions de présentes conditions se révèle inapplicable ou contraire à unes disposition de droit impératif, cette inapplicabilité ne pourra influencer la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Philippe Jourdan -Architecte se réserve le droit d'adapter à tout moment les présentes conditions.

Cookies et autres technologies de stockage
Les cookies sont de petits textes qui servent à stocker des informations sur les navigateurs web. Les cookies sont notamment utilisés pour stocker et recevoir des identifiants et d’autres informations sur des appareils comme les ordinateurs ou les téléphones. D’autres technologies, dont les données que nous stockons sur votre navigateur web ou sur votre appareil, les identifiants associés à votre appareil et d’autres logiciels, sont utilisées dans des buts similaires. Dans la présente politique, nous désignons toutes ces technologies par le terme « cookies ». 

               Mentions Légales